Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOREL
INTERCRAFT COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
99773325
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/02/2009

Présentation de la marque DECOREL

Déposée le 5 février 1999 par INTERCRAFT COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DECOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est INTERCRAFT COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 1 Intercraft Plaza, Taylor, TEXAS 76574, U.S.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DECOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOREL est expirée depuis le 5 février 2009.

INTERCRAFT COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : HOLSON , CONNOISSEUR


INTERCRAFT COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 1 Intercraft Plaza, Taylor, TEXAS 76574, U.S.A. - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Cadres (à l'exception de ceux pour la construction).